ASPEN GROUP

Renforcement des capacités de l'humanitaire et des acteurs de Santé Publique dans les pays à ressource limitée

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Reconversion d'un site industriel et tertiaire dans la Drôme

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Concevoir un projet d'habitat inclusif sur le territoire de la Métropole de Lyon

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Développement des Sciences de la Vie sur le territoire de la Métropole de Lyon et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Favoriser l'intégration de l'Académie de santé mondiale dans l'écosystème régional

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Agent d’un centre hospitalier

Faire connaître la motion « Installations illégales de gens du voyage sur terrains agricoles » présentée lors de la session Chambre de novembre 2025.

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Adopter définitivement la PPL contraintes lors de l'examen final au Sénat le 02 juillet 2025 puis à l'assemblée nationale le 08 juillet 2025.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Soutenir le passage de la PPL contrainte en commission des affaires économiques et alerter sur le mécontentement du monde agricole.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Remercier la réactivité des services de l'Etat face aux violentes intempéries qui ont touchées le département le 20-05-2025.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Inviter en vue d'une rencontre les sénateurs et députés pour échanger sur les divers sujets tels que la diversification, la consolidation des revenus agricoles et les détournement d'usage

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demander le soutien, alerter sur le mécontentement du monde agricole suite au passage en commission de la loi Duplomb/ Ménonville.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Féliciter M. Le Préfet Simon BABRE pour sa prise de fonction: courrier de bienvenue et proposition de rencontre

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Proposer, et convaincre sur les amendements proposés pour la PLOAA

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Lutter contre la signature de l'accord du MERCOSUR

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Faire connaître et sensibiliser aux risques du MERCOSUR

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Mettre en oeuvre une meilleure gestion de la faune sauvage afin d'éviter les dégâts de gibier sur les cultures et prairies

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

demander de dispositifs de soutien à la professionnalisation pour les métiers en tension suite au décret du 01/05/2025 qui supprime l'aide à l'embauche des salariés en contrat de professionnalisation

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demande de création d'un tarif plancher national allocation personnalisée d'autonomie et prestation compensation handicap pour les bénéficiaires des structures mandataires dans le PLFSS ( loi finance)

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Réformer l’école pour plus de liberté éducative et d’innovation pédagogique, comme la valorisation des filières professionnelles, des activités manuelles, et des pédagogies innovante.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Valoriser et préserver la culture et le patrimoine français, notamment la sensibilisation à la transmission culturelle, en particulier dans les zones rurales, la création d’un National Trust français.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Mieux soutenir les familles dans la parentalité, notamment revaloriser et flexibiliser le congé parental, faciliter l'accès au conseil conjugal, suivre les politiques publiques locales pro-familles.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Simplifier et universaliser les aides aux familles pour restaurer la confiance dans la politique familiale.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défense des micro crèches menacées par l'adoption du décret du 01/04/2025 qui impose des conditions de diplôme pour les salariés dans un temps imparti impossible à réaliser

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Analyse de l'impact d'une remise en cause du crédit d'impôt et partage de ce retour avec les institutions concernées notamment sur la baisse du travail dissimulé

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défense de la stabilité fiscale pour le secteur des services à la personne, défense du taux du crédit d'impôt et de l'avance immédiate du crédit d'impôt auprès des parlementaires dans le cadre du PLF

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Développer un plaidoyer en faveur de l'encadrement de l'impact de l'Intelligence Artificielle en santé en France et au sein de l'Union européenne et renforcer les capacités de la société civile

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

ASSURER LA MOBILISATION DE LA FRANCE À L'INTERNATIONALE ET AU SEIN DE L'UE EN MATIÈRE D'AIDE PUBLIQUE AU DÉVELOPPEMENT EN SANTÉ

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Inscrire dans la loi ou par voie réglementaire des principes de transparence et d'impacts sociaux sur la recherche, l'innovation et l'accès aux médicaments

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Garantir un accès équitable aux médicaments et produits de santé

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

S'assurer que la France prenne des initiatives pour la santé reproductive, maternelle, néonatale et infantile avec un focus sur les femmes et les filles

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Assurer une mobilisation politique et financière ambitieuse pour la réponse internationale contre le COVID

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Assurer la qualité de l'aide publique au développement française

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir l'augmentation de l'aide publique au développement dans la loi de finance

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Assurer la mobilisation de la France à l'internationale et dans l'Union européenne en matière d'aide publique au développement en santé

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

DÉVELOPPER UN PLAIDOYER EN FAVEUR DE L'ENCADREMENT DE L'IMPACT DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE EN SANTÉ EN FRANCE ET AU SEIN DE L'UNION EUROPÉENNE ET RENFORCER LES CAPACITÉS DE LA SOCIÉTÉ CIVILE

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Préserver la limitation à 3j des arrêts de travail en téléconsultation. Aligner le régime de charges sociales des sociétés de téléconsultations à celui des autres offreurs de soins de secteur 1.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Agent d’un centre hospitalier

contribution pour une politique de jeunesse et d'éducation populaire

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Améliorer les règles du partage d'informations entre les assureurs complémentaires et l’assurance maladie obligatoire pour lutter contre la fraude

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Modifier la législation sur les ouvertures dominicales en droit local (Alsace Moselle) et le travail de soirée des commerces à prédominance alimentaire

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Garantir une fluidité dans la délivrance des visas marins sur le port Marseille-Fos

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Proposer de modifier les règles de fonctionnement du contrat santé responsable pour permettre aux complémentaires santé de couvrir des besoins identifiés pour mieux répondre aux besoins des Français

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Défendre la stabilité juridique et fiscale de l’assurance-vie

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Assurer le développement du fret ferroviaire, fluvial et routier sur les Bassins Ouest et Est de Marseille-Fos

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Obtenir une interdiction règlementaire des pesticides contenant des substances actives qui sont des PFAS.

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Empêcher l'introduction dans le projet de loi d'orientation agricole de mesures constituant des reculs en matière de protection de l'environnement.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Œuvrer à une meilleure acceptabilité des activités maritimo-portuaires à Marseille

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Assurer la légalisation de la THC pour promouvoir le report modal

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Maintenir les exonérations de charges patronales pour les armateurs

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Obtenir de la préfecture de l'Oise la liste des PFAS surveillés dans les rejets de la plateforme chimique de Villers St Paul, les résultats des analyses et des mesures de réduction forte de ces rejets

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Favoriser le vote de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : + Ministre de l'Industrie