ALVA2030

Rencontre du Préfet des Vosges sur plusieurs sujets concernant la CCI des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Réunion de lancement du dispositif "Content Factory" - 15 mai 2025

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Rencontre du SGARE Grand Est pour accord augmentation capital SEAEM - 03/02/2025

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

Point d'étape en juin 2025 sur l'évolution de Quai Alpha

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Rencontre DGE pour évoquer les baisses de TCCI dans le cadre du PLF 2026

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Agent de l’État

Comité stratégique Quai Alpha - incubateur de startups et d'innovation de la CCI des Vosges - 04/04/2025

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Echanges informels entre DG CCI Vosges set DGS CAE sur Quai Alpha

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

PLF 2025 : Demande de prorogation du Crédit d’impôt rénovation énergétique pour le PME

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Harmoniser la réglementation européenne sur l'utilisation du mot "Cuir", afin de lutter contre la contrefaçon et la concurrence déloyale

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Projet de règlement européen sur les retards de paiement : garder la dérogation saisonnière existante pour le secteur du cuir

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Demande de création de norme autour de la définition juridique de la matière cuir

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Demander la simplification normative pour les entreprises dans le cadre du projet de loi de simplification de la vie économique :

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Valorisation du rôle des métiers du cuir dans le maintien des écosystèmes ruraux

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Demander une prorogation du Crédit d’Impôt Innovation

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Règlement contre la déforestation et la dégradation des forêts : démarches pour que son application soit compatible avec les capacités de traitement des PME

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Valoriser fabriqué en France et demande d’harmonisation des labels autour de la définition du fabriqué en Francele

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Assurer l’application du décret n° 2010-29 qui dit que l’appellation « cuir » « concerne uniquement la matière obtenue de la peau animale qui est ensuite transformée pour être rendue imputrescible »

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Demande de publication de l'arrêté portant modification à l’arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs sans équipage à bord.

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Promotion auprès des élus locaux du marché global de performance à paiement différé (loi du 30 mars 2023)

Texte visé : Marchés publics d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Invitation à dîner de Mme Valérie Létard, ministre du logement le 12 octobre 2024

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir le rééquilibrage en faveur des transports publics du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE)

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Ministère des transports

Promouvoir le rôle des transports publics dans la transition écologique des territoires et le potentiel du report modal dans les objectifs de décarbonation des mobilités

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Renforcer les leviers de financement de la transition énergétique des flottes de transport public

Texte visé : Autres décisions publiques, Décisions d'espèce

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Demander un renforcement des moyens entre les mains d'un opérateur en matière de sûreté dans les transports en commun

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Promouvoir les solutions de cars express dans le cadre du déploiement des Services express régionaux métropolitains

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Ministère des Transports

Promouvoir l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional de voyageurs

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

7/11/2024 : Rencontre DGS CAE et DG CCI 88 au sujet de la suite à donner à Quai Alpha

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Proposer 8 campagnes d'homologation des prix du tabac pour l'année 2025

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent de l’État

18/11/2024 : Rencontre Présidente et DG CCI 88 et Secrétaire générale Préfecture des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

19/03/2024 : Rencontre Président de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

22/04/2024 : Rencontre DG et DGS CCI88 / CD88 pour suite DSP aéroport

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

23/07/2024 : Déjeuner DG CCI88 / DG CAE Epinal pour évoquer Quai Alpha et Agence de Dév économique des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

07/02/2024 : Echanges aéroport Epinal-Mirecourt et partenariat CD88 - CCI Vosges.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Obtenir la présence aux Rencontres de la Filière le 10 octobre 2024, de tous nos interlocuteurs ainsi que des pouvoirs publics dont le Ministre des transports.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Filière REP mégots : demander la révision à la baisse du barème proposé par la DGPR au vu de l’impact fiscal et repenser la logique dudit barème

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Communication d'un courriel demandant la révision du déplafonnement de la hausse automatique de la fiscalité des produits du tabac à compter de 2023

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Communication d'une note demandant l'instauration d'un cadre réglementaire et d'un régime fiscal spécifique aux produits dits de nouvelle génération

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Projet de règlement européen déforestation importée : sensibilisation pour mettre le cuir à son juste impact sur la déforestation

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

SNDI : sensibilisation pour mettre le cuir à son juste impact sur la déforestation

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Obtenir la présence à SOLUTRANS du 21 au 25.11.2023 de tous nos interlocuteurs ainsi que des pouvoirs publics dont le Ministre des transports et le Président de la République.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Se positionner en amont de l'ouverture d'une procédure d'appel d'offres dans le secteur du transport public de voyageurs, CSP de Chalon-sur-Saône

Texte visé : Contrats de concession d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Clarifier le cadre de l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional de voyageur

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Nouveau Pacte Ferroviaire : indépendance financière et autonomie décisionnelle du gestionnaire d'infrastructures et du gestionnaire des gares au sein de l'entité verticalement intégré

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Point sur l'avenir de l'Aéroport d'Epinal Mirecourt, propriété du Conseil départemental des Vosges et géré par la CCI 88, en vue de la fin de la DSP fin 2023

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Emailing aux députés vosgiens pour solliciter leur soutien dans le cadre de la 2nde lecture du PLF 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation du projet d'agence de développement économique des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Emailing aux députés et sénateurs vosgiens, de sensibilisation suite au PLF 2024 prévoyant une baisse de la TCCI de 20%, et d'invitation à une réunion sur le sujet le 6 novembre 2023

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation de Vosges&CO, l'agence de développement économique des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Réunion d'échanges avec les parlementaires vosgiens autour du PLF 2024

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation du projet d'agence de développement économique des Vosges

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale