ASSOCIATION DES CONSTRUCTIONS INDUSTRIALISÉES ET MODULAIRES

Réunion tuberculose - gestion de la faune sauvage

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Rentrée syndicale organisée le 27 aout à GAROS sujets d'actualités abordés

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Contact écrit avec le Sénateur Vincent Capo-Canellas 8-16 novembre 2025 pour attirer son attention sur une information grave concernant son Rapport N°59 soutenant le Projet de Loi N°2017/1742

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Participer à la transposition réglementaire de la nouvelle directive eaux résiduaires urbaines

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Promouvoir les plastiques agricoles comme levier de performance et de réduction d’impact, tout en assurant une gestion responsable via une filière volontaire de collecte et recyclage

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Aucune activité en 2021

Promouvoir l’usage responsable du plastique en agriculture pour améliorer les rendements, réduire l’impact environnemental et structurer une filière volontaire de collecte et recyclage de ces produits

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Présenter l’activité du CPA au ministère pour promouvoir l’innovation en plastiques agricoles et soutenir la structuration d’un système volontaire de collecte et de recyclage

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Soutenir l’usage maîtrisé des plastiques en agriculture pour concilier productivité et environnement, et organiser une collecte volontaire des plastiques usagés pour recyclage

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Aucune activité en 2020

Détournement de fonds publics éludé sous couvert de la Loi N°2017-1742 JORF 22 décembre 2027 communiqué le 21 juillet 2025 aux Rapporteurs du Sénat et de l'Assemblée Nationale copie Président du Sénat

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Adapter le parcours de soin dans la maladie d'Alzheimer à l'arrivée des nouvelles thérapies.

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Faire que la planification maritime à l'échelle de la façade atlantique soit au service d'une transition écologique et énergétique

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent de l’État

Demande de mise en place d'une caisse intempérie pour indemniser les opérateurs forestiers en cas d'intempérie exceptionnelle

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présentation du syndicat et du rôle des exploitants forestiers dans la filière bois

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Evoquer avec les décideurs publics les problèmes d'incivilités, vandalisme et agressions des opérateurs forestiers

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demande de mettre en place une carte d'exploitant forestier

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanger sur la stratégie interministérielle de mobilisation contre les conduites addictives 2023-2027

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

ASSEMBLEE GENRALE DES JEUNES AGRICULTEURS DES PYRENEES ATLANTIQUES

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

rencontre avec Monsieur le Préfet sur une exploitation pour parler entre autre de la faune sauvage

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Présenter et valoriser le savoir-faire de RATP Dev en anticipation du lancement de l'appel d'offres relatif à la concession du service public de transport par la Métropole européenne de Lille

Texte visé : Contrats de concession d'une valeur supérieure aux seuils européens

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Réformer les politiques publiques d'installation- transmission agricoles et de foncier via le Pacte-Loi d'Orientation et d'Avenir Agricoles

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Collaborateur du Président de la République

Rencontre avec les parlementaires pour les élections législatives

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Réunion tuberculose : plusieurs rencontres faites avec monsieur le Préfet

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Assemblée générale des Jeunes Agriculteurs qui avait lieu à Nay le 28 janvier 2025

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Autocars à vocation touristique : obtenir une évolution du niveau des redevances applicables qui soit adaptée au modèle économique du secteur

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Demande de rencontre avec les parlementaires pour aborder le dossier de la tuberculose bovine

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Demande de rencontre pour l'application de la loi EGALIM

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

PLF2025 - PLFSS 2025 : maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Valoriser le patrimoine culturel de la filière viticole dans le cadre du Printemps de la ruralité

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Echanger sur les contours d'un prochain plan national de lutte contre les addictions

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Promouvoir la place de la modération et de la consommation responsable dans le cadre de l'examen du rapport BECA par le Parlement européen

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Plaider l'importance de garantir l'équilibre des dispositions de la loi Evin

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Mission d'information parlementaire sur les stratégies de marché de la filière viticole : Présenter l'état des lieux de la consommation de vin et promouvoir une approche fondée sur la modération

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat sur la fiscalité comportementale dans le domaine de la santé : Maintenir à isopérimètre les droits d'accise et la fiscalité

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Collaborateur du Président de la République

Codex Alimentarius / Préserver un statu quo en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Titulaire d'un emploi à la décision du Gouvernement

Salon de l'agriculture 2024 : Présenter les enjeux de la filière viticole

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Débattre des perspectives économiques et des tendances de consommation de la filière vin en France

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Sensibiliser au maintien du groupe d’études « Vigne, vin et œnologie » dans le cadre de la nouvelle législature

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter la structuration et les enjeux de la filière viticole au Gouvernement

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Relayer la perception des acteurs de la filière vitivinicole d'une campagne de communication gouvernementale déjà diffusée au grand public

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Partager la position de la filière à l'égard de la démarche "janvier sec"

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Élu ou membre de cabinet d'une collectivité territoriale

Retour sur les modalités de protection des publics les plus vulnérables mis en oeuvre

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Préserver la connectivité aérienne et l’attractivité internationale de la France, dans un cadre concurrentiel plus équilibré

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Mettre en œuvre des mesures de réduction de l'empreinte sonore liée au trafic aérien tout en préservant les retombées socio-économiques de nos activités

Texte visé : Autres décisions publiques, Actes réglementaires

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Améliorer la compétitivité du réseau domestique et maintenir la connectivité des territoires insulaires et ultramarins

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Inclure dans le PLF 2025, l'accompagnement de la transition écologique du secteur aéronautique

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Présenter les engagements du transport aérien européen et la nécessité de développer une filière française et européenne pour les carburants aéronautiques durables

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Actes réglementaires

Cible : Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementair

Renforcer la performance opérationnelle des plateformes aéroportuaires françaises

Texte visé : Lois, y compris constitutionnelles, Autres décisions publiques

Cible : Collaborateur du Président de la République

Présenter et promouvoir la contribution socio-économique du Groupe Air France-KLM dans les territoires français

Texte visé : Autres décisions publiques

Cible : Agent d’une collectivité territoriale

Solliciter des mesures d'urgence pour les sites de méthanisation agricole en cogénération

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel

Amorcer une réflexion collective et solliciter des mesures pour les sites de méthanisation agricole en fin de contrat (cogénération et injection de biométhane)

Texte visé : Actes réglementaires

Cible : Membre du Gouvernement ou membre de cabinet ministériel